Dernière mise à jour :

La LOI ! !
21 janvier 2011 :

Cette page était à l'origine destinée à éclairer les visiteurs du site sur le maquis juridico-administratif concernant l'immatriculation de nos chères machines et divers problèmes relatifs : Mais il y de nombreux cas de figures, et les règlements changent...
Alors plutôt que de donner des renseignements périmés (source de récriminations) voici les nouvelles clès secrètes qui permettront de mieux vous y retrouver : Bon courage !
Ci-dessus, la copie d'un article paru dans LVM N°392 (Juin 2005)
le Webmestre

Cependant, afin que leurs contributions ne passent pas aux oubliettes, vous trouverez ci-après quelques exemples (anciens) de passages de véhicules en Réception à Titre Isolé :

SAMSON

Je viens de faire immatriculer mon side-car Oural. Ce side Oural a été acheté chez Moto Moscow en Allemagne. J'ai fait une demande d'homologation à titre isolé par les services de la DRIRE.
Cette demande consiste à remplir un formulaire qui reprend un PV des Mines. Il demande un certificat anti-parasites, que vous pouvez avoir pour moins de 300F à TDF, certificat qui n'est plus obligatoire depuis peu ...mais on ne sait jamais.
Il demande également une pesée du side, un certificat sur l'honneur stipulant qu'il n'y a pas d'importateur sur le territoire français, une facture du side, le certificat TVA pour un véhicule venant de l'étranger (une formalité), le dossier complet allemand avec le TÜV (contrôle technique allemand) et le contrôle sonore effectué par le sonomètre des CRS.

Avec l'aimable autorisation de SAMSON

En fait, jusque là vous ne rencontrerez pas de grandes difficultés...
La convocation pour une première visite a mis deux mois pour arriver. Cette visite va consister en des essais de freinage, dans mon cas.
Un tour très précis de chaque organe du side, et le plus fou, il va s'attarder sur des trucs qui paraissent ridicules: chaque feu doit être homologué CE avec un gros E1 ou E3 sur le feu, si ce n'est pas le cas , il faudra les changer et adapter des feux avant de 4L ou autres feux de remorque pour l'arrière, ce n'est pas l'esthétique qui compte, mais la norme... même le catadioptre marqué CCCP sur l'arrière du garde boue du side à été changé...
Le pire fut que l'on vienne me dire que les rétroviseurs n'étaient pas homologués... il faut rester calme et changer tout ça. Ensuite vous reprenez un RDV avec le charmant Monsieur qui va vérifier chaque point.
Un mois après , c'est le verdict : soit on recommence, soit c'est OK, et alors il faut attendre un mois minimum pour aller à la préfecture.
Vous récupérez votre carte grise et le procès verbal de réception à titre isolé... et CHAMPAGNE!
Beaucoup de démarches vous paraîtront ridicules, mais la loi est la loi!
Alors on ne se décourage pas et on fonce!
Bonne chance à vous tous!
PIERRE

J'ai fini par immatriculer mon MT16 de 1995 acheté en Allemagne en 4 mois et 3 visites DRIRE dans l'Essonne.
Je pense qu'il est possible d'immatriculer tout MT16 acheté régulièrement dans la CEE avec plus ou moins de difficultés selon les DRIRE. Mais au moins mon cas peut être utilisé comme précédent opposable à une DRIRE récalcitrante.
Les papiers nécessaires : Ensuite tu mets une copie du manuel technique et tu demandes une réception à titre isolé à la DRIRE en précisant que tu demandes une dérogation de passer les tests complets dans la mesure où cette moto a déjà été réceptionnée sur le type (il faut qu'il soit impérativement le même que sur la copie du PV).

Avec l'aimable autorisation de Pierre

Tu attends la convocation, tu t'arranges pour que tout fonctionne surtout au niveau électrique, dimensions des pneus et système échappement, tu es patient et tu la joues profil bas.
Normalement tu dois finir par y arriver en 2 ou 3 rendez-vous. Si tu sens qu'il va bloquer tu lui dis gentiment mais fermement que tu vas être obligé d'introduire un recours administratif avec preuve que la réception a déjà été acceptée dans le même cas de figure.
A savoir Je n'ai pas eu à faire traduire les documents.
Points clés : Soyez très vigilants sur les détails car ils peuvent trahir une affaire pas nette.
FRANCIS

Francis a complètement détaillé le récit de l'homologation de son Dnepr MT11 (machine jamais importée en France).

Avec l'aimable autorisation de Francis

Vous trouverez sur sa page le récit de 2 ans et demi d'efforts, finalement couronnés de succés... chapeau !!!
GERALD

Sur son site http://cj750.free.fr/ Gérald à recensé quelques exemples de réception de Chang-Jiang750 à titres isolés.

http://cj750.free.fr/

Ces exemples sont forcément intéressants pour nous aussi...

http://www.cossackownersclub.co.uk/

RETOUR A LA PAGE D'ACCUEIL DU SITE